Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BOURBON-PARME
CAVIC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1363983
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996

Présentation de la marque PRINCE DE BOURBON-PARME

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DE BOURBON-PARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVIC domicilié(e) 19, rue Villebois-Mareuil, 92700 COLOMBES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PRINCE DE BOURBON-PARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BOURBON-PARME est expirée depuis le 18 juillet 1996.

CAVIC a également déposé les autres marques suivantes : AGENDA CAVIC DE PEDIATRIE , CHAMPAGNE PRINCE A. DE BOURBON , PRINCE A. DE BOURBON-PARME , CHAMPAGNE PRINCE A. DE BOURBON-PARME , BOURBON , PRINCE DE BOURBON , BOURBON-PARME , CHAMPAGNE PRINCE ANDRÉ DE BOURBON-PARME , AGENDA CAVIC DE GYNECOLOGIE , AGENDA CAVIC DE CARDIOLOGIE


CAVIC (S.A.R.L.) - 19, rue Villebois-Mareuil, 92700 COLOMBES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).